ECOLE SUPERIEURE D’INGENIERIE SAINTE MARIE STELLA TOGO».

Etude de Maître Têtê WILSON-BAHUN

Notaire à LOME, Résidence Adjékoké

203 Boulevard du 13 Janvier

E-mail : tetewils3@gmail.com

ECOLE SUPERIEURE D’INGENIERIE

SAINTE MARIE STELLA TOGO

Société Anonyme avec Conseil d’Administration

Au capital de 10.000.000 FCFA

Siège social : LOME, quartier KEGUE, Rue KPATCHA

RCCM : TG- LFW-01-2025-B14-00024

AVIS DE CONSTITUTION

Suivant acte reçu par Maître Têtê WILSON-BAHUN, notaire à LOME, le 13 Novembre 2025, il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes :

FORME : société anonyme.

DENOMINATION : « ECOLE SUPERIEURE D’INGENIERIE SAINTE MARIE STELLA TOGO».

SIEGE SOCIAL : LOME, quartier KEGUE, Rue KPATCHA, maison AIMAWA GUY.

OBJET SOCIAL : La société a pour objet en République du TOGO et à l’étranger :

L’enseignement supérieur, plus spécifiquement dans le domaine de l’ingénierie, de l’innovation technologique et du numérique :

Bureau d’étude et de formations, les formations techniques et professionnelles, les audits et conseils.

DUREE : 99 ans à compter de l’immatriculation au Registre du Commerce et du Crédit Mobilier.

CAPITAL SOCIAL : 10.000.000 FCFA, libéré du quart.

APPORTS : en numéraire.

AFFECTATION DES RESULTATS : Il est pratiqué sur le bénéfice de l’exercice diminué, le cas échéant, des pertes antérieures :

- une dotation à la réserve légale égale à un dixième au moins. Cette dotation cesse d’être obligatoire lorsque la réserve atteint le cinquième du montant du capital ;

- les dotations nécessaires aux réserves statutaires.

L’assemblée peut également décider la distribution de tout ou partie des réserves à l’exception de celles déclarées indisponibles par la loi ou les statuts. Dans ce cas, elle indique expressément les postes de réserve sur lesquels les prélèvements sont effectués.

ADMINISTRATION : Sont nommés premiers administrateurs de la société pour une durée de 2 ans :

- Monsieur Simplice Comlan DATO,

- Madame Alexandrine Aline Ibidoun ADJIBI,

- Madame Marie-Stella Mahougnon Thérèse DATO,

- Monsieur Charbel Frantz Axwelete DATO,

- Monsieur Rochel Hariel Efioh DATO,

- Et Monsieur Guy Gbeyetin AIMAWA, Administrateur indépendant.

PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL : Madame Alexandrine Aline Ibidoun ADJIBI.

COMMISSAIRES AUX COMPTES : Monsieur ADJIBI Adéléké Claude Edgard Arnaud, Expert-comptable, a été nommé commissaire aux comptes titulaire et le cabinet KG AFRIC & ASSOCIATE SARL U, représenté par Monsieur KADJO Gnambi Zimare, Expert-Comptable, a été nommé commissaire aux comptes suppléant.

La société a été immatriculée au Registre du Commerce et du Crédit Mobilier du TOGO tenu au Greffe du Tribunal de Grande Instance de LOME, sous le Numéro TG- LFW-01-2025-B14-00024, et le dépôt de pièces prescrit par la loi a été effectué audit greffe.

Pour avis

Maître Têtê WILSON-BAHUN, Notaire